Office vétérinaire fédéral OVF
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Contrôle vétérinaire de frontière
Vous trouvez sur cette page les informations relatives aux contrôles vétérinaire de frontière effectués à la frontière suisse.
Contrôle vétérinaire de frontière
De nombreuses espèces animales ainsi que de nombreux produits d'origine animale doivent être contrôlés par le Service vétérinaire de frontière lors de leur importation ou de leur transit. Le spectre des lots à contrôler est fixé dans l'ordonnance de contrôle OITE et concerne l'ensemble des espèces animales et des produits d'origine animale, mentionnés dans les chapitres correspondants. Certains animaux de compagnie et certains produits d'origine animale destinés à l'usage personnel sont exemptés du contrôle, auquel cas ils sont mentionnés de manière explicite dans les chapitres correspondants. L'obligation de contrôler les importations du trafic commercial est de plus fixée sous forme de note correspondante (GTU) dans le tarif douanier qui peut être téléchargé sous http://www.tares.ch.
La procédure de contrôle diffère en fonction du pays d'origine de la marchandise:
Importations en provenance de l'UE
Importations en provenance de pays tiers
Le contrôle d'envois provenant de pays tiers importés par les aéroports Genève et Zurich n'est que possible durant les heures d'ouverture du Service vétérinaire de frontière, voir à droite sous contacts « listes des postes du service vétérinaire de frontière »
Les envois qui arrivent en dehors des heures d'ouverture, seront contrôlés seulement le jour suivant. L'importateur est résponsable du choix de la route de transport ou du poste d'entrée d'une manière qu'il n'y ait pas de problème concernant le respect de la législation sur la protection des animaux.Contrôle de conservation des espèces
| Veuillez prendre note que de nombreux animaux et produits d'origine animale sont de plus soumis au contrôle de conservation des espèces lors de leur importation. Les contrôles nécessaires sont effectués en plus des contrôles vétérinaires de frontière. Au cas où les deux contrôles sont requis, l'émolument de contrôle correspondant n'est toutefois perçu qu'une fois. Pour en savoir plus, voir: |
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