Office vétérinaire fédéral OVF
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Transit
Transit: transport d'animaux et de produits animaux à travers le territoire douanier suisse (Art. 2 OITE)
En raison de l'Accord bilatéral que la Suisse a conclu avec l'UE, plusieurs cas de figure doivent être distingués selon que les animaux et produits animaux qui sont transportés via la Suisse proviennent d'un pays membre de l'UE ou d'un pays tiers (= pays non membre de l'UE) et selon qu'ils sont destinés, après le transit, vers un pays de l'UE ou vers un pays tiers.
Ces différents cas de figure sont distingués dans la navigation proposée à gauche de la présente page:
- UE-CH-UE (provenance d'un pays de l'UE, transit par la Suisse vers un autre pays de l'UE)
- PT-CH-UE (provenance d'un pays tiers, transit par la Suisse vers un pays de l'UE)
- PT-CH-PT (provenance d'un pays tiers, transit par la Suisse vers un pays tiers)
- UE-CH-PT (provenance de l'UE, transit par la Suisse vers un pays tiers)
- PT-UE-CH-UE-PT (provenance d'un pays tiers, transit par l'UE, transit par la Suisse, transit par l'UE vers un autre pays tiers).
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